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Marques déposées par monsieur Philippe Domingos
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Le Jean Français
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Jean Français
M. Philippe Domingos

Numéro de dépôt :
4000068
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Jean Français de Philippe Domingos

Présentation de la marque Le Jean Français

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur Philippe Domingos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jean Français »

Le déposant est monsieur Philippe Domingos domicilié(e) 95 A rue Francisque Jomard - 69600 - Oullins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Domingos domicilié(e) 95 A rue Francisque Jomard - 69600 - Oullins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe Domingos a également déposé les autres marques suivantes : Osmoseo Optimisons l'énergie, l'espace et notre confort


M. Philippe Domingos - 95 A rue Francisque Jomard - 69600 - Oullins - France


M. Philippe Domingos - 95 A rue Francisque Jomard - 69600 - Oullins - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681987 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.